Si je ne dis pas de bêtise,si c’est une première main, tu peux le vérifier sur la carte grise, la date de 1 ère mise en circulation correspond à la date de la carte grise...
Pat1009 a écrit : ↑dim. 26 juil. 2020 12:50
Oui Khan et les vendeurs pro deviennent aussi proprio si je ne me trompe pas.
Auparavant : 2 détenteur(s) dont 2 propriétaire(s).
je ne sais pas si la déclaration d'achat pour un pro (DA) compte pour proprietaire . car il n'y a pas changement de carte grise ; dans les faits la voiture lui appartient et c'est une obligation car la voiture est sur parc donc inscrite sur le livre de police.
detenteur et proprietaire, il font cette différenciation mais qu'est ce que cela traduit ?
Le professionnel est considéré comme propriétaire du véhicule mais pas détendeur d'une carte à son nom. Donc sur l annonce le vendeur est le 3ème propriétaire. Le véhicule à déjà eu 2 cartes grises mais attention le véhicule a peut être était acheté au début en leasing sur société puis racheté en nom propre à la fin du leasing ou par exemple un véhicule acheté au nom de monsieur et madame puis suite à un divorce remis à un seul nom. Il peux avoir beaucoup d explication.
Modifié en dernier par jrrei le lun. 27 juil. 2020 11:14, modifié 1 fois.